{"id":16721,"date":"2023-04-19T10:24:57","date_gmt":"2023-04-19T08:24:57","guid":{"rendered":"https:\/\/www.afryglobalchannel.com\/legal-notice\/"},"modified":"2023-08-22T10:52:07","modified_gmt":"2023-08-22T08:52:07","slug":"mention-legale","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.afryglobalchannel.com\/fr\/mention-legale\/","title":{"rendered":"Mention legale"},"content":{"rendered":"<p>MENTION L\u00c9GALE<\/p>\n<p><strong>1. OBJET<\/strong><\/p>\n<p>La pr\u00e9sente mention l\u00e9gale r\u00e9gule l\u2019usage et l\u2019utilisation du site web https:\/\/www.afryglobalchannel.com\/fr\/\u00a0 dont est titulaire AFRY DISTRIBUTION SARL. (ci-apr\u00e8s, LE PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB).<\/p>\n<p>La navigation sur le site web du PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB conf\u00e8re la condition d\u2019UTILISATEUR et entra\u00eene la pleine acceptation sans r\u00e9serves de chacune des conditions publi\u00e9es dans cette mention l\u00e9gale. Ces conditions pourront \u00eatre modifi\u00e9es sans notification pr\u00e9alable de la part du PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB, auquel cas il sera proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 leur publication et \u00e0 un avertissement le plus t\u00f4t possible.<\/p>\n<p>C\u2019est pourquoi il est recommand\u00e9 d\u2019en lire attentivement le contenu si vous souhaitez acc\u00e9der et faire usage des informations et des services offerts sur ce site web.<\/p>\n<p>De plus, l\u2019utilisateur s\u2019oblige \u00e0 faire bon usage du site web, conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation, \u00e0 la bonne foi, \u00e0 l\u2019ordre public, aux utilisations des donn\u00e9es du trafic et \u00e0 cette mention l\u00e9gale, et r\u00e9pondra face au PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB ou face aux tiers de tout dommage ou pr\u00e9judice qui pourrait survenir en cons\u00e9quence du non-respect de cette obligation.<\/p>\n<p>Toute utilisation autre que celle autoris\u00e9e est express\u00e9ment interdite, et le PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB pourra refuser ou retirer l\u2019acc\u00e8s et l\u2019utilisation \u00e0 tout moment.<\/p>\n<p><strong>2. IDENTIFICATION<\/strong><\/p>\n<p>LE PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB, en vertu de la Loi 34\/2002, du 11 juillet, relative aux Services de la Soci\u00e9t\u00e9 de l\u2019Information et du Commerce \u00c9lectronique, informe que\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li>Sa raison sociale est\u00a0: AFRY DISTRIBUTION, SARL<\/li>\n<li>Son code d\u2019identification fiscale (CIF) est\u00a0: 8802466<\/li>\n<li>Son domicile social se situe \u00e0 : <span class=\"s1\">SICAP Libert\u00e9 6, at num\u00e9ro 8007, rue LIB 93 X Rue LIB 66, au 3\u00e8me \u00e9tage, Appartement 3B, Dakar, Senegal<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<p><strong>3. COMMUNICATIONS<\/strong><\/p>\n<p>Pour nous contacter, nous mettons \u00e0 votre disposition diff\u00e9rents moyens d\u00e9taill\u00e9s ci-apr\u00e8s\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li>T\u00e9l.\u00a0: +221-338240056.<\/li>\n<li>Email\u00a0: info@afryglobalchannel.com<\/li>\n<\/ul>\n<p>Toutes les notifications et communications entre les utilisateurs et le PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB seront consid\u00e9r\u00e9es efficaces, \u00e0 tous les effets, lorsqu\u2019elles seront r\u00e9alis\u00e9es \u00e0 travers l\u2019un ou l\u2019autre des moyens d\u00e9crits ci-avant.<\/p>\n<p><strong>4. CONDITIONS D\u2019ACC\u00c8S ET D\u2019UTILISATION<\/strong><\/p>\n<p>Le site web et ses services sont en acc\u00e8s libre et gratuit. Toutefois, le PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB peut soumettre \u00e0 condition l\u2019utilisation de certains des services offerts sur son site web avant le renseignement du formulaire correspondant.<\/p>\n<p>L\u2019utilisateur garantit l\u2019authenticit\u00e9 et l\u2019exactitude de toutes les donn\u00e9es qu\u2019il communique au PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB, et sera l\u2019unique responsable de d\u00e9clarations fausses ou inexactes qu\u2019il r\u00e9aliserait.<\/p>\n<p>L\u2019utilisateur s\u2019engage express\u00e9ment \u00e0 faire un usage ad\u00e9quat des contenus et services offerts par le PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB et \u00e0 ne pas les utiliser, entre autres, pour\u00a0:<\/p>\n<p style=\"padding-left: 40px;\">a) Diffuser des contenus d\u00e9lictueux, violents, pornographiques, racistes, x\u00e9nophobes, offensants, faisant l\u2019apologie du terrorisme ou, de fa\u00e7on g\u00e9n\u00e9rale, contraires \u00e0 la loi ou \u00e0 l\u2019ordre public.<\/p>\n<p style=\"padding-left: 40px;\">b) Introduire dans le r\u00e9seau des virus informatiques ou r\u00e9aliser des actions susceptibles d\u2019alt\u00e9rer, endommager, interrompre ou g\u00e9n\u00e9rer des erreurs ou des dommages dans les documents \u00e9lectroniques, les donn\u00e9es ou les syst\u00e8mes physiques et logiques du PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB ou de tiers ; ainsi qu\u2019emp\u00eacher l\u2019acc\u00e8s par d\u2019autres utilisateurs au site web et \u00e0 ses services en r\u00e9alisant une consommation massive des ressources informatiques \u00e0 travers lesquels le PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB fournit ses services.<\/p>\n<p style=\"padding-left: 40px;\">c) Tenter d\u2019acc\u00e9der aux comptes de courrier \u00e9lectronique d\u2019autres utilisateurs ou domaines restreints des syst\u00e8mes informatiques du PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB ou de tiers et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, en extraire des informations.<\/p>\n<p style=\"padding-left: 40px;\">d) Porter atteinte aux droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou industrielle, ainsi que violer la confidentialit\u00e9 des informations du PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB ou de tiers.<\/p>\n<p style=\"padding-left: 40px;\">e) Usurper l\u2019identit\u00e9 d\u2019un autre utilisateur.<\/p>\n<p style=\"padding-left: 40px;\">f) Reproduire, copier, distribuer, mettre \u00e0 disposition, ou par quelque autre mode de communication publique, transformer ou modifier les contenus, \u00e0 moins de disposer de l\u2019autorisation du titulaire des droits correspondants ou si cela est l\u00e9galement permis.<\/p>\n<p style=\"padding-left: 40px;\">g) Collecter des donn\u00e9es \u00e0 des fins publicitaires et remettre tout type de publicit\u00e9 et de communications \u00e0 des fins de vente ou autres de nature commerciale sans en avoir fait la demande pr\u00e9alable et obtenu le consentement.<\/p>\n<p>Tous les contenus du site web, tels que les textes, photographies, graphiques, images, ic\u00f4nes, technologies, logiciels, ainsi que leur design graphique et les codes source, constituent une \u0153uvre qui appartient au PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB, et il ne sera entendu comme c\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019utilisateur aucun des droits d\u2019exploitation au-del\u00e0 de ce qui est strictement n\u00e9cessaire pour le bon usage du site web.<\/p>\n<p>En d\u00e9finitive, les utilisateurs qui acc\u00e8dent \u00e0 ce site web peuvent visualiser les contenus et effectuer, le cas \u00e9ch\u00e9ant, des copies priv\u00e9es autoris\u00e9es \u00e0 condition que les \u00e9l\u00e9ments reproduits ne soient pas c\u00e9d\u00e9s ult\u00e9rieurement \u00e0 des tiers, ni ne soient install\u00e9s sur des serveurs connect\u00e9s \u00e0 des r\u00e9seaux, ni ne fassent l\u2019objet d\u2019aucun type d\u2019exploitation.<\/p>\n<p>De plus, toutes les marques, noms commerciaux ou signes distinctifs de tout type qui apparaissent sur le site web appartiennent au PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB, et il ne sera pas entendu que l\u2019utilisation ou l\u2019acc\u00e8s \u00e0 celui-ci conf\u00e8re \u00e0 l\u2019utilisateur de droit sur eux.<\/p>\n<p>La distribution, modification, cession ou communication publique des contenus et toutes les autres actions n\u2019ayant pas \u00e9t\u00e9 express\u00e9ment autoris\u00e9es par le titulaire des droits d\u2019exploitation sont interdites.<\/p>\n<p>La pr\u00e9sence d\u2019un hyperlien n\u2019implique en aucun cas l\u2019existence de relations entre le PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB et le propri\u00e9taire du site vers lequel dirige l\u2019hyperlien, ni l\u2019acceptation ou approbation de la part du PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB de ses contenus ou services.<\/p>\n<p>Le PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB n\u2019est pas tenu responsable de l\u2019utilisation fait par les utilisateurs du mat\u00e9riel mis \u00e0 disposition sur ce site web, ni des actions qu\u2019ils r\u00e9aliseraient \u00e0 partir de celui-ci.<\/p>\n<p><strong> 4.1. EXCLUSION DE GARANTIES ET DE RESPONSABILIT\u00c9 POUR CE QUI EST DE L\u2019ACC\u00c8S ET DE L\u2019UTILISATION<\/strong><\/p>\n<p>Le contenu du pr\u00e9sent site web est \u00e0 caract\u00e8re g\u00e9n\u00e9ral et a une finalit\u00e9 purement informative, sans que ne soit garanti pleinement l\u2019acc\u00e8s \u00e0 tous les contenus, ni leur exhaustivit\u00e9, correction, vigueur ou mise \u00e0 jour, ni leur ad\u00e9quation ou utilit\u00e9 pour un objectif sp\u00e9cifique.<\/p>\n<p>Le PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB exclut, dans la limite de ce que permet la l\u00e9gislation, toute responsabilit\u00e9 pour les dommages et pr\u00e9judices de toute nature d\u00e9coulant de\u00a0:<\/p>\n<p style=\"padding-left: 40px;\">a) L\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019acc\u00e9der au site web ou le manque de v\u00e9racit\u00e9, d\u2019exactitude, d\u2019exhaustivit\u00e9 et\/ou d\u2019actualisation des contenus, ainsi que de l\u2019existence de vices et d\u00e9fauts de tout type dans les contenus transmis, diffus\u00e9s, stock\u00e9s, mis \u00e0 disposition auxquels on acc\u00e8de \u00e0 travers le site web, ou dans les services offerts.<\/p>\n<p style=\"padding-left: 40px;\">b) La pr\u00e9sence de virus ou autres \u00e9l\u00e9ments dans les contenus qui pourraient alt\u00e9rer les syst\u00e8mes informatiques, les documents \u00e9lectroniques ou les donn\u00e9es des utilisateurs.<\/p>\n<p style=\"padding-left: 40px;\">c) Du non-respect des lois, de la bonne foi, de l\u2019ordre public, des usages de donn\u00e9es de trafic et de cette mention l\u00e9gale en cons\u00e9quence de l\u2019utilisation incorrecte du site web. En particulier, et \u00e0 titre d\u2019exemple, le PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB n\u2019est pas tenu responsable des actions de tiers qui porteraient atteinte aux droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle, aux secrets professionnels, aux droits \u00e0 l\u2019honneur, \u00e0 l\u2019intimit\u00e9 personnelle et familiale et \u00e0 l\u2019image, ainsi qu\u2019\u00e0 la r\u00e9glementation en mati\u00e8re de concurrence d\u00e9loyale et de publicit\u00e9 illicite.<\/p>\n<p>De m\u00eame, le PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 quant aux informations contenues en dehors de ce site web et qui ne seraient pas g\u00e9r\u00e9es directement par son webmaster. La fonction des liens qui apparaissent sur ce site web est exclusivement d\u2019informer l\u2019utilisateur de l\u2019existence d\u2019autres sources susceptibles d\u2019\u00e9largir les contenus offerts sur ce site web. Le PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB ne garantit ni n\u2019est tenu responsable du fonctionnement ou de l\u2019accessibilit\u00e9s des sites mis en lien\u00a0; ni ne sugg\u00e8re, n\u2019invite ou ne recommande de les visiter, ce pour quoi il ne sera pas non plus tenu responsable des r\u00e9sultats obtenus. Le PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB n\u2019est pas tenu responsable de la mise en place d\u2019hyperliens par des tiers.<\/p>\n<p><strong> 4.2. PROC\u00c9DURE EN CAS DE R\u00c9ALISATION D\u2019ACTIVIT\u00c9S \u00c0 CARACT\u00c8RE ILLICITE<\/strong><\/p>\n<p>Dans le cas o\u00f9 un utilisateur ou un tiers consid\u00e9rerait qu\u2019il existe des faits ou des circonstances r\u00e9v\u00e9lant le caract\u00e8re illicite de l\u2019utilisation d\u2019un contenu et\/ou de la r\u00e9alisation d\u2019une activit\u00e9 illicite sur les pages web incluses ou accessibles \u00e0 travers le site web, il devra envoyer une notification au PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB en s\u2019identifiant d\u00fbment et en sp\u00e9cifiant les infractions pr\u00e9sum\u00e9es.<\/p>\n<p><strong> 4.3. PUBLICATIONS<\/strong><\/p>\n<p>Les informations administratives fournies \u00e0 travers le site web ne substituent pas la publication l\u00e9gale des lois, r\u00e9glementations, projets de loi, dispositions g\u00e9n\u00e9rales et actes qui doivent \u00eatre publi\u00e9s formellement dans les journaux officiels des administrations publiques, lesquels constituent l\u2019unique instrument faisant foi de leur authenticit\u00e9 et leur contenu. Les informations disponibles sur ce site web doivent \u00eatre entendues comme un guide et n\u2019a pas vocation \u00e0 avoir validit\u00e9 l\u00e9gale.<\/p>\n<p><strong>5. L\u00c9GISLATION APPLICABLE<\/strong><\/p>\n<p>Les pr\u00e9sentes conditions seront r\u00e9gies par la l\u00e9gislation en vigueur.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>MENTION L\u00c9GALE 1. OBJET La pr\u00e9sente mention l\u00e9gale r\u00e9gule l\u2019usage et l\u2019utilisation du site web https:\/\/www.afryglobalchannel.com\/fr\/\u00a0 dont est titulaire AFRY DISTRIBUTION SARL. (ci-apr\u00e8s, LE PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB). La navigation sur le site web du PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB conf\u00e8re la condition d\u2019UTILISATEUR et entra\u00eene la pleine acceptation sans r\u00e9serves de chacune des conditions publi\u00e9es dans cette mention l\u00e9gale. Ces conditions pourront \u00eatre modifi\u00e9es sans notification pr\u00e9alable de la part du PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB, auquel cas il sera proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 leur publication et \u00e0 un avertissement le plus t\u00f4t possible. C\u2019est pourquoi il est recommand\u00e9 d\u2019en lire attentivement le contenu si vous souhaitez acc\u00e9der et faire usage des informations et des services offerts sur ce site web. De plus, l\u2019utilisateur s\u2019oblige \u00e0 faire bon usage du site web, conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation, \u00e0 la bonne foi, \u00e0 l\u2019ordre public, aux utilisations des donn\u00e9es du trafic et \u00e0 cette mention l\u00e9gale, et r\u00e9pondra face au PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB ou face aux tiers de tout dommage ou pr\u00e9judice qui pourrait survenir en cons\u00e9quence du non-respect de cette obligation. Toute utilisation autre que celle autoris\u00e9e est express\u00e9ment interdite, et le PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB pourra refuser ou retirer l\u2019acc\u00e8s et l\u2019utilisation [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":7,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-16721","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.afryglobalchannel.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/16721","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.afryglobalchannel.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.afryglobalchannel.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.afryglobalchannel.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/7"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.afryglobalchannel.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=16721"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.afryglobalchannel.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/16721\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.afryglobalchannel.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=16721"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}